La contrefaçon de brevet à l''épreuve de la criminalité organisée

Menace pour l''économie mondiale, pour la santé et la sécurité des consommateurs, la contrefaçon de brevet est l''un des principaux fléaux du vingt-et-unième siècle. Ces dernières années, elle a pris une ampleur inquiétante. Elle touche tous les Etats et toutes les sortes de produits. En raison de sa rentabilité et de ses faibles sanctions, elle est apparue comme une aubaine pour les réseaux criminels. Entre leurs mains, elle s''est industrialisée, professionnalisée et semble être devenue une forme de criminalité organisée. Face aux dangers qu''elle représente, nombreux sont ceux qui souhaiteraient qu''elle soit sanctionnée à la hauteur d''un crime, et non d''un délit, comme c''est le cas aujourd''hui. Si les Etats se mobilisent pour tenter de freiner le phénomène, les mesures prises restent souvent trop timides face à l''ampleur du problème. Si la contrefaçon vit aujourd''hui son âge d''or, les États ne s''avouent pas vaincus et préparent leurs armes.

Marie Zemp, titulaire d''un Master 2 en Droit de la Propriété Intellectuelle, Contrat, Transfert de Techniques, et Concurrence, au Centre d''Etudes Internationales de la Propriété Industrielle (CEIPI) à l''Université Robert Schuman de Strasbourg, doctorante en Droit de la Propriété Intellectuelle à l''Université de Strasbourg.